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Adresse : 12 rue des Vergers d’Eole – 85 800 Saint Gilles Croix de Vie
Numéro de Siret : 89984450000012
Créateur du site : Agence Enov’myweb
Responsables de publication : Monsieur ZIINO & Monsieur BOISARD
Le responsable de la publication est une personne physique.
Contacter le responsable de la publication : contact@rz-habitat.fr

Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

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2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.rz-habitat.fr.

Le site www.rz-habitat.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le propriétaire du site www.rz-habitat.fr. Le site www.rz-habitat.fr est mis à jour régulièrement.

La société RZ Habitat s’efforce de fournir sur le site www.rz-habitat.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site www.rz-habitat.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, RZ Habitat s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, RZ Habitat ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes et cookies :

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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